Logo Torah-Box

Faire un partenariat par oral

Rédigé le Dimanche 19 Février 2017
La question de Anonyme

Bonjour Rav,

Est-il permis de faire un partenariat uniquement par oral ?

Cordialement.

La réponse de Rav Its'hak SILVER
Rav Its'hak SILVER
48 réponses

Bonjour,

Selon de nombreux décisionnaires, lorsque des gens décident de constituer un partenariat, leur accord ne peut pas être finalisé uniquement par oral. Chaque partie peut se rétracter tant qu’un véritable Kinyan (acte d’acquisition engageant) n’a pas cimenté leur partenariat. Bien que tout le monde ne soit pas d’accord sur le fait qu’un Kinyan est indispensable à cela, il est certainement préférable d'en établir un pour se conformer à toutes les opinions.

Lorsque l’on forme un partenariat, il est souhaitable et optimal de rédiger un contrat détaillé mentionnant clairement tous les accords et conditions entre les partenaires. Le contrat doit également mentionner le nom d’un Rav ou d’un homme d’affaires acceptable pour les deux parties afin de servir d’arbitre si nécessaire et dont la décision sera acceptée volontairement par les deux.

En écrivant un tel contrat détaillé, les partenaires s’évitent les soucis d’un débat inutile, d’une dispute, d’un dépôt de plainte et d’une contrariété. Lorsqu’ils signent le document, cela est considéré comme un Kinyan engageant selon la pratique courante des affaires. Une fois qu’ils ont signé, la conduite de l’affaire dans tous ses aspects sera déterminée par ce contrat jusqu’à ce que le partenariat soit dénoncé.

Kol Touv.

Choul'han 'Aroukh du Rav 'Ovadia Yossef (tome 4)

Choul'han 'Aroukh du Rav 'Ovadia Yossef (tome 4)

Les décisions halakhiques du Rav Ovadia Yossef dans un style clair et concis. Tome 4.

acheter ce livre

Avez-vous aimé ?
Soyez le premier à commenter cette réponse Rav Its'hak SILVER