Chalom Rav,
Si un arbre fruitier se trouve pile entre deux maisons, quel propriétaire peut profiter des fruits ?
Merci.
Bonjour,
Si un arbre fruitier pousse à la limite de deux propriétés, même s’il penche plus d’un côté que de l’autre, les deux voisins partagent les fruits car la propriété des produits d’un arbre est déterminée par l’emplacement où le tronc émerge du sol.
Kol Touv.
