Bonjour,
Lorsqu’une personne dispose d’avantages en nature à son travail (friandises par exemple) et en ramène à son domicile pour son usage propre ou pour faire plaisir à sa famille, est-ce du vol ?
Si le mal est fait, comment réparer ?
Combien restituer, la valeur estimée du bien, le double, rendre les mêmes objets (ce qui est impossible) ou un autre bien de même valeur estimée à la société ?
En vous remerciant par avance.
Bonjour,
La réponse à ce genre de question dépend, étroitement, des conditions déterminées par l'employeur. Généralement, ce dernier offre les avantages uniquement au personnel se trouvant, physiquement, sur le lieu de travail.
Si "un mal a été fait", il faut rembourser - d'une manière ou d'une autre - la valeur estimée du bien pris à l'insu de l'employeur [et non, le double].
Nous sommes à votre disposition, Bé’ézrat Hachem, pour toute question supplémentaire.
Qu’Hachem vous protège et vous bénisse.
