Logo Torah-Box

Héritage à part égale pour tous les enfants, permis ?

Rédigé le Lundi 16 Mars 2020
La question de Anonyme

Chalom Rav,

Est-il permis aux parents, de leur vivant, de léguer par testament les parts d’héritage à parts égales à plusieurs de leurs garçons, sans accorder explicitement la double part à l’aîné ?

Dans le cas où les parents auraient opérer de la sorte, au moment du partage effectif, après le décès des deux parents, les non-aînés pourront-ils profiter de la différence ou devront-ils rendre ce plus à leur aîné ?

Cette question étant épineuse, je vous demanderais Rav si possible de répondre uniquement halakhiquement parlant, sans pour autant répondre du côté Moussari (moral).

Merci à vous aussi pour vos références que je compte explorer de près.

Kol Touv.

La réponse de Rav Gabriel DAYAN
Rav Gabriel DAYAN
38848 réponses

Bonjour,

Il est à noter que la double-part accordée au garçon premier-né est une "procédure automatique" qui se déclenche avec le décès du parent. Il n'est aucunement nécessaire de le mentionner dans un testament.

En ce qui concerne votre question :

Si le testament est rédigé conformément aux exigences de la Halakha, on peut y écrire ce que bon nous semble, tant que l’ensemble de l’héritage est partagé entre les enfants. L'essentiel étant de ne pas formuler ses souhaits d'une manière contredisant les lois d'héritage de la Torah. Exemple : si vous écrivez : "Je souhaiterais que mon fils premier-né hérite une part égale à celle de ses frères" ou "Je souhaiterais que mon fils premier-né n'ait pas une double part", ce n'est pas valable. Selon la Halakha, les lois de l'héritage restent en vigueur.

Voir Choul'han 'Aroukh - 'Hochen Michpat, chapitre 281, Halakha 1, 4, 5 et Nétivot Hamichpat, passage 7.

Cependant, il vous est possible de "donner de votre vivant" ce que bon vous semble à qui vous le désirez parmi vos enfants. De cette manière, vous ne contredisez pas ce qui est mentionné dans la Torah et les héritiers auront l'obligation "d'appliquer" à la lettre ce qui est mentionné dans le testament.

Voir Choul'han 'Aroukh - 'Hochen Michpat, chapitre 281, Halakha 7 et Pit’hé ‘Hochen - Yéroucha Véichout, chapitre 4, Halakha 15.

Pour que vos souhaits soient respectés et pour éviter des disputes, il est indispensable de vous rendre dans un tribunal rabbinique ou chez un Rav compétent, afin de rédiger un testament en bonne et due forme, conformément aux exigences de la Halakha.

Nous écrivons plus haut : « Si le testament est rédigé conformément aux exigences de la Halakha, on peut y écrire ce que bon nous semble, tant que l’ensemble de l’héritage sera partagé entre les enfants. »

En effet, nos Sages, les ‘Hakhamim, ne voient pas d’un bon œil lorsque le papa déshérite un ou plusieurs enfants en donnant, de son vivant ses biens à autrui, ou en le mentionnant dans un testament, et ce, même s’ils n’ont pas une bonne conduite. Cependant, si le papa le fait, la donation est valable et l’enfant n’a pas le droit de contester.

Voir Choul'han ‘Aroukh - ‘Hochen Michpat, chapitre 282, Halakha 1, Pit’hé ‘Hochen - Yéroucha Véichout, chapitre 4, Halakha 1 et Kovets Beth Aharon Véisraël, année 10, volume 58 et suivants.

Selon la Halakha, il est bien de ne pas donner, de son vivant une partie des biens ou une somme d'argent qui sera partagée entre les enfants, conformément aux lois de l'héritage de la Torah.

Nous sommes à votre disposition, Bé’ézrat Hachem, pour toute question supplémentaire.

Qu’Hachem vous protège et vous bénisse.

A'hat Chaalti 2

A'hat Chaalti 2

Tome 2 d'un Best-seller en Israël ! Une compilation de problématiques du quotidien soumises au Rav Zylberstein. Le lecteur est mis à contribution afin de trouver la réponse selon la loi juive.

acheter ce livre

Avez-vous aimé ?
Soyez le premier à commenter cette réponse Rav Gabriel DAYAN