Bonjour Rav,
J'ai commandé un objet sur un site chinois, puis j'ai décidé de faire une demande de retour (car l'objet ne me convenait pas). Ma demande a été acceptée et ils m'ont bien remboursé, mais ils m'ont dit qu'il n'était pas nécessaire de retourner l'objet en question.
Je souhaitais savoir quoi faire de l'objet en question qui est donc toujours chez moi. Ai-je le droit de l'utiliser ? Faut-il le jeter ? Puis-je le jeter ?
Merci d'avance.
Bonjour,
Vous avez tout à fait le droit de garder et d’utiliser l’objet, et vous n’êtes pas obligé de le jeter.
Pourquoi ?
L’entreprise vous a explicitement indiqué qu’il n’était pas nécessaire de retourner l’objet, ce qui signifie qu’elle renonce à en reprendre possession. Le remboursement a bien été effectué, ce qui clôt légalement la transaction de leur côté.
En droit, cela s'apparente à un "geste commercial" ou à un "don", même si ce n'est pas nommé ainsi.
Vous pouvez, donc, utiliser l'objet librement si vous en avez finalement une utilité ou le donner à un proche de votre famille.
Il n'y a aucune obligation légale ou morale de le renvoyer ou de le jeter s’ils vous ont dit de le garder. Cela arrive souvent avec des vendeurs internationaux pour qui, par exemple, les frais de retour sont plus coûteux que la valeur de l’objet.
Nous sommes à votre disposition, Bé’ézrat Hachem, pour toute question supplémentaire.
Qu'Hachem vous protège et vous bénisse.
