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Acheter du contenu en ligne et en faire profiter des gens

Rédigé le Dimanche 12 Avril 2020
La question de Anonyme

Bonjour Rav,

Une personne qui achète par exemple du contenu en ligne sur une plate-forme qui peut utiliser en illimité et ainsi les télécharger, ce contenu devient-il sa propriété entière ?

C'est-à-dire que si, par exemple, une autre personne désire en profiter via la personne propriétaire, cela est-il possible ? Puisque la personne qui l'a acheté peut en faire ce qu'elle désire vu que c'est devenu sa propriété.

Merci de votre éclaircissement.

La réponse de Rav Reouven COHEN
Rav Reouven COHEN
88 réponses

Chalom Ouvrakha,

Il y a une controverse au sujet de la propriété intellectuelle, entre les décisionnaires des derniers siècles (A'haronim) et contemporains.

Le Choel Ouméchiv (A, 44) considère cela comme un acte de vol, même si cela ne porte pas préjudice à l'auteur, car la sagesse est propriété de celui qui le produit. Le Nétsiv (Méchiv Davar 24) partage cet avis ainsi que Rav Eliachiv.

D'autre part, certains décisionnaires ne considèrent pas la production artistique ou autre comme une propriété, car elle est virtuelle. C'est ce qu'il est donné de comprendre du Rama quand il interdit d'acheter un livre du Rambam qui ne serait pas publié par untel en arguant l'avis du Aviassaf (rapporté par Beth Yossef 156), selon lequel on ne pourra ouvrir un magasin dans une ruelle où il y en a un autre.

C'est donc qu'il n'y a pas de propriété, mais plutôt des lois de concurrence.

C’est aussi l'avis du 'Hatam Sofer ('Hochen Michpat 69) qui interdit cette forme de copiage en menaçant d'excommunions, etc.

Il semblerait que ce soit l'avis de beaucoup de décisionnaires si l'on se réfère à leurs lettres d'approbation aux livres de leurs contemporains. En effet, ils interdisent le copiage par la force d'excommunions etc. et non par souci d'éviter le vol de la propriété intellectuelle (voir la préface de 'Havot Yaïr dans laquelle les préfaciers interdisent de publier son livre durant une période de 10 ans).

C’est l'avis que retiennent Rav Bentsion Abba-Chaoul et Rav Chlomo Zalman Auerbach et Tsits Eliezer (18, 80). Il est donc évident, face à cette controverse entre les grands du monde de la Halakha, qu'il est décent de s'abstenir de copier et de voler une propriété intellectuelle. D’autant plus que la production intellectuelle est aujourd'hui une forme de Parnassa et que les artistes etc. investissent beaucoup de fonds et d'efforts.

Concernant votre question, vous écrivez : "Puisque la personne qui l'a acheté peut en faire ce qu'elle désire vu que c'est devenu sa propriété", mais ce n'est pas exact, il peut personnellement l'utiliser, mais d'après les avis rapportés plus haut, il ne pourra pas transférer le contenu s'il peut continuer lui aussi à en profiter.

Le Rav Wozner écrit qu'il lui sera cependant permis de faire profiter son ami de ce contenu en lui prêtant son ordinateur, de la même façon que l'on prête tout objet acquis.

Brakha Véhatsla'ha.

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