Annuler le contrat de location d'une synagogue

Bonjour,

Le propriétaire des lieux peut mettre fin au contrat de location dans un tel cas, même lorsqu’il s’agit d’un Beth-Haknesset et que les Tefilot risquent de ne plus pouvoir s’y dérouler.

Le fait qu’un local soit utilisé pour des Tefilot ne donne pas aux responsables le droit de causer une perte financière au propriétaire ni de retarder continuellement les paiements.

Si les responsables accumulent de manière répétée des retards importants, parfois de plusieurs mois, le propriétaire n’a pas l’obligation de continuer à supporter cette situation ni de subir des pertes pour permettre le maintien des Tefilot.

On ne peut donc pas lui imposer de conserver ces locataires sous prétexte qu’il s’agit d’un Beth-Haknesset, dès lors que cela lui occasionne une perte ou l’empêche de vendre ou de louer son bien dans des conditions normales.

Mais si le propriétaire souhaite malgré tout agir avec patience, en leur accordant un délai supplémentaire afin qu’ils puissent trouver un autre local ou régulariser leur situation, il accomplira une grande Mitsva mais cela relève de sa bonté personnelle et non d’une obligation.

Dans le Michna Broura, au chapitre 152, paragraphe 3, il est mentionné que les responsables d’une synagogue ne doivent pas se séparer des locaux destinés à la prière avant d’avoir trouvé un autre lieu pour les remplacer. Mais il n’y est pas précisé que le propriétaire des lieux ne peut pas mettre fin au contrat en cas de non-paiement des loyers.

Pour des cas quelque peu semblables, voir Kaf Ha'haïm, chapitre 152, passage 26 et Pisské Techouvot [5781], chapitre 153, passage 22.

Nous sommes à votre disposition, Bé’ézrat Hachem, pour toute question supplémentaire.

Qu'Hachem vous protège et vous bénisse.