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Le Copyright selon la Torah

Rédigé le Dimanche 4 Janvier 2015
La question de Réouven C.

Kvod Harav,

Je m'intéresse depuis des années à la propriété intellectuelle (avant même ma Téchouva).

Dans un livre en anglais du Rav Nahum Manashe Weisfish intitulé "Copyright in Jewish Law", il est écrit qu'il y a deux courants halakhiques :

1) L'opinion majoritaire (parmi les décisionnaires) selon laquelle une personne est propriétaire des idées et des inventions qu'elle crée et donc toute violation de ce droit, est du vol.

2) L'opinion minoritaire (parmi les décisionnaires) selon laquelle une personne n'est pas propriétaire des idées et inventions. Seul un objet matériel peut être possédé. L'interdiction potentielle de copier les idées/inventions de quelqu'un d'autre ne serait basée que sur trois principes : Dina Démalkhouta Dina, Minhag Bné Hair et Hassagat Gvoul.

Malheureusement, ce livre ne précise pas qui sont les décisionnaires.

Je voudrais savoir qui sont les décisionnaires principaux de chacune de ces opinions (mais surtout l'opinion minoritaire), ou, au moins, savoir à qui poser la question s'il y a des Dayanim spécialisés sur le sujet.

Personnellement, je suis les Halakhot du Rav Ovadia, donc je suis plus intéressé par son Psak Din sur le sujet.

Merci par avance.

La réponse de Rav Gabriel DAYAN
Rav Gabriel DAYAN
18046 réponses

Bonjour,

Vous posez une question d'une importance majeure. Il ne peut y avoir de plus grand honneur.

Je n'ose pas allonger dans le développement de ma réponse car cela pourrait laisser entendre que l'interdiction [quelle qu'elle soit] nécessite d'être prouvée.

Je suis en contact avec l'un des plus grands décisionnaires concernant ce sujet. Si vous avez une question précise, je me ferai un plaisir de vous venir en aide.

A propos de l'opinion de Rav Ovadia Yossef, je pense qu'il n'y a aucun doute possible. Cela est strictement interdit dans tous les cas. Qu'il s'agisse d'une idée, d'une invention ou d'un objet. Voir Yabi'a Omer [responsa], volume 7, 'Hochen Michpat, question 9. Bien entendu, il y a de très nombreux détails à ce sujet.

Voir également Rabbi Moché Feïnsteïn dans Iguerot Moché [responsa] Ora'h 'Haïm, volume 4, question 40, passage 19.

Je ne vous cache pas qu'il y a des ouvrages spécialisés dans ce domaine de la Halakha. Voici deux d'entre eux : "Michnat Yéhochoua" écrit par Rav Yéhochoua ben Tsion 'Hilo et "Zekhouyot Yotsrim" écrit par Rav Cohen.

Avec ces deux ouvrages, vous ne resterez pas sur votre soif.

Qu'Hachem vous protège et vous bénisse.

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