Bonjour Rav,
Ma question concerne un problème de prêt, qui s'est effectué sans contrat.
Il y a trois ans, j'ai prêté une forte somme d'argent à un ami pour une durée prévue de 3 mois. Je sais que je ne dois pas demander d'intérêts sur ce prêt, y compris sur la perte que cet argent pouvait me générer si je l'avais conservé sur mon compte.
Aujourd'hui, faute du remboursement de cet argent, je dois emprunter de l'argent à ma banque pour financer un événement familial. Bien sûr, la banque va me facturer des intérêts.
Puis-je réclamer le remboursement de ces intérêts à mon emprunteur ou est-ce aussi considéré comme du Ribit ?
Merci Rav.
Bonjour,
Il est interdit de réclamer à l'emprunteur les intérêts exigés par la banque [pour votre emprunt] suite au non remboursement de sa dette étant donné qu'il ne s'agit pas d'une perte liée directement au prêt, lui-même. Taz sur Choul'han 'Aroukh - Yoré Déa, chapitre 170, passage 3, Rachba, volume 3, réponse 227, Avné Kodech, réponse 2, Imré Yocher, volume 1, réponse 149.
Explications :
1. Lorsqu’une personne accorde un prêt et que l’emprunteur rembourse la somme convenue, en temps et en heure, le prêteur n’a aucun droit d’exiger un supplément, même s’il estime avoir subi une perte ou un manque à gagner parce qu’il ne disposait pas de l’argent pendant la durée du prêt.
C’est pourquoi, si un prêteur devait régler une facture ou effectuer un paiement, et que, suite à cela, il n’a pas pu payer à temps et a subi une pénalité, il ne lui est pas permis d’exiger le remboursement de cette pénalité de l’emprunteur car dès que l’emprunteur a remboursé le prêt en temps et en heure, il s’est acquitté de son obligation. Même si la perte subie par le prêteur est indirectement liée au fait qu’il avait prêté la somme, cela ne lui donne aucun droit d’imposer un supplément à l’emprunteur.
2. Par contre, si l’emprunteur n’a pas remboursé sa dette en temps et en heure, et que le prêteur a subi une amende [à cause du retard], il est permis à l’emprunteur de payer cette pénalité. Dans ce cas, le paiement ne constitue pas des intérêts interdits, puisqu’il ne s’agit pas d’un supplément exigé en contrepartie du prêt lui-même, mais du remboursement d’un dommage causé par le retard de paiement. Ribbit Halakha Léma'assé, page 93, Halakha 5.
3. Dans votre cas [suite à un emprunt à la banque] : il n'est pas possible de considérer les intérêts exigés par la banque comme un dommage lié directement au remboursement en retard de la dette. Ribbit Halakha Léma'assé, page 98, Halakha 23.
Nous sommes à votre disposition, Bé’ézrat Hachem, pour toute question supplémentaire.
Qu'Hachem vous protège et vous bénisse.
